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pour « stephanie des horts ».
Dictionnaire de la législation algérienne, premier supplément : manuel des lois, ordonnances,, décrets, décisions, arrêtés publiés, Bulletin officiel des actes du gouvernement, 1853, 1854, 1855
Charles-Louis Pinson de Ménerville
Hachette BNF
18,50 €
Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes, jurez, anciens bacheliers & maîtres, de la communauté des maîtres & marchands fourbisseurs de la ville, fauxbourgs, banlieuë,
Louis XIII
Hachette BNF
16,50 €
Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et rapports relatifs à l'origine,, à l'institution, à l'organisation et à la direction du Conservatoire national des arts et métiers
Aimé Laussedat
Hachette BNF
18,50 €
Droit civil français : des causes qui dispensent de la tutelle, de l'incapacité, des exclusions et, destitutions de la tutelle, Jus romanum : de excusationibus tuterum vel curatorum
Léon Batbedat
Hachette BNF
11,00 €
Entretiens entre un représentant au corps législatif et un juge sur l'état de notre législation, criminelle contenant des vues raisonnées sur quelques-unes des réformes
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Mémoire en réponse et consultation pour les sieurs Gaillard et d'Orfeuille, locataires du privilège, des spectacles des Variétés Amusantes et de l'Ambigu-Comique, contre le sieur Audinol
Vermeil
Hachette BNF
9,50 €
Des délits et des peines, en matière de fraudes commerciales, denrées alimentaires et boissons, guide pratique du vendeur et de l'acheteur
Victor Émion
Hachette BNF
19,00 €
Cahier des clauses et conditions générales du marché des travaux de constructions militaires, du 1er juillet 1909 : à jour au 1er septembre 1913
XXX
Hachette BNF
10,90 €