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9215 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Parlement de Dauphiné

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés, les soldats retirés, dans les provinces avec leur solde et demi-solde et les vétérans

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens

Antoine-Gaspard Boucher d'Argis

Hachette BNF

26,00 €

Le Code-formulaire portatif du notariat ou Texte complet du Code Napoléon annoté, de toutes les formules des actes notariés résultant de son application

Alexandre Michaux

Hachette BNF

11,90 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 4 mars 1765, de la Chambre des comptes de Dauphiné

Parlement de Dauphiné

Hachette BNF

9,50 €

Justice militaire. Dispositions diverses. Volume arrêté à la date du 15 juin 1925, Volume arrêté à la date du 1er février 1926

impr.-éditeurs Charles Lavauzelle et Cie , libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain

Hachette BNF

18,00 €

Thèse. Du Divorce et de la séparation de corps, en droit français, De la Dissolution du mariage en droit romain. Faculté de droit de Paris

Georges Ternovéano

Hachette BNF

25,50 €

Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales, par l'auteur du Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France

C.-J. Robillard

Hachette BNF

9,50 €