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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Département de Paris. Instruction arrêtée par les administrateurs et procureur général syndic, du directoire du département de Paris, le 22 janvier 1792
Daniel Zolla
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes, Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
18,00 €
Code des parquets. Tome 2, Analyse des circulaires et décisions du ministre de la justice et du procureur général de Paris
Georges Leloir
Hachette BNF
30,50 €
Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, jurisprudence, textes du Code pénal et d'instruction criminelle, modele pour diriger les débats
Tellier
Hachette BNF
21,50 €
Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent, telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral
Gustave Dutruc
Hachette BNF
38,40 €
Thèse de doctorat. De l'Extinction de l'usufruit en droit romain, Des Attributions du président des assises de la Cour d'assises et du jury en droit français
Louis Zambeaux
Hachette BNF
23,90 €
Traité théorique et pratique des déclarations de successions, extrait entièrement refondu du Tome V du 'Répertoire raisonné de la pratique des affaires'
Hippolyte Bertheau
Hachette BNF
20,50 €
Des Assurances sur la vie dans leur rapport, avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement
Léon-Adrien de Montluc
Hachette BNF
24,50 €