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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Hygiène du travail. Lois des 12 juin 1893 et 11 juillet 1903 et décret du 29 novembre 1904, décrets relatifs à l'emploi de la céruse, couchage du personnel, ateliers de blanchissage
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, précédé du rapport du ministre de la marine, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat, 24 mars 1852
Napoléon III
Hachette BNF
11,00 €
Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution, des reglemens du 28. juin 1738 sur la procedure qui se doit faire au Conseil
Jean-Michel Papillon, Collège des avocats au conseil
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 20 juillet 1563, creation et establissement en la ville de Rouen, d'une place, commune pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon et bourse de Thoulouze
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi, portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline, des quatre compagnies des gardes-du-corps du Roi et de S. A. R. Monsieur
France
Hachette BNF
16,50 €
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume, tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes, et receveurs généraux du sel, 3 ses conseillers, controlleurs généraux, un advocat, un procureur
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €