Rayons
7
Introduction au droit
143
Histoire du droit
126
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « stephanie des horts ».
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante, Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V
Louis-Sébastien Mercier
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de la Justice. Etablissements pour mineurs soumis à l'éducation correctionnelle, Monographies des Colonie pénitentiaire des Douaires et correctionnelle de Gaillon, 1907-1911
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires, Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur
France
Hachette BNF
11,00 €
Édict portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté, à la Chambre des Comptes de Bourgogne, avec création de nouveaux offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés. , Code forestier, suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse
Édouard Dalloz
Hachette BNF
47,00 €
Eclaircissement du tarif du conseil, concernant les bois ouvrez et à batir, pour la facilité et intelligence des marchands et des officiers contrôleurs desdits bois
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers, et recherches des usurpations faictes en la généralité de Guyenne
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €