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Essai sur la question de défrichement des landes et bruyères et sur diverses améliorations

Renacle-Joseph Bonjean

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Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 1

Alexandre Duranton

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Cours d'introduction générale à l'étude du droit ou Manuel d'encyclopédie juridique. 2e édition

Prosper Eschbach

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Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de Certes, Sénéchaussée de Bordeaux. Autre contrat de conventions pour un établissement de marais salans

COLLECTIF

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Déclaration de la volonté du Roy sur la détention de Monseigneur le prince de Condé, en son chasteau du Louvre

Antoine Pluche

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Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices, de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Louis XIII

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Lettres patentes du Roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers, et autres de la ville et faulxbourgs de Troyes de donner à boire ny à manger à aucuns manans

France

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Ordonnance du roi du 1er juin 1760, règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1760

Louis XV

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