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pour « la conjuration des imbéciles ».
Manuel du pauvre d'esprit ou Droit commun appliqué au gouvernement des peuples, selon l'interprétation naturelle des évangiles, par un homme de la veille
VIDAL-G
Hachette BNF
11,90 €
De l'Indemnité de Saint-Domingue considérée sous le rapport du droit des gens, du droit public des Français et de la dignité nationale
VENDRYES-B
Hachette BNF
11,90 €
Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement. Volume 2
Charles-Louis Pinson de Ménerville
Hachette BNF
25,00 €
Des Dangers de l'oligarchie dans le cas d'un changement de principes, dans la loi actuelle des élections, par un ancien député
CARNOT-FEULINS-C
Hachette BNF
11,90 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades (Éd.1914)
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Mémoire pour les doyens et supôts des nations de France de la faculté des arts de Paris, et le sieur Hamelin, nommé pour l'élection du recteur de l'Université
Anselme-Joseph Doutremont
Hachette BNF
9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
France
Hachette BNF
16,00 €
Thèse pour la licence. Code civil. Diverses espèces d'obligations. Code de commerce. Des assurances, Juridiction gracieuse et contentieuse des préfets. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Pierre-Maurice Célié
Hachette BNF
9,50 €