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6118 résultats pour « le guin langage nuit ».

Du Droit international, de ses vicissitudes et de ses échecs dans le temps présent, Le Droit international, théorique et pratique. Exposé des progrès de la science du droit des gens

Théodore Nézel

Hachette BNF

9,50 €

depenalisation regulation et renouvellement des sanctions en droit compare des affaires, Actes du colloque organisé le 3 octobre 2008 par le centre d'études et de recherches en droit des af

Collectif Litec

LEXISNEXIS

35,50 €

De l'amnistie, spécialement dans ses effets au point de vue pénal et au point de vue civil : thèse, pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 23 décembre 1898

Chomette

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18,00 €

Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions

XXX

Hachette BNF

18,00 €

Mémoire à consulter pour le sieur Payen Du Chesnay, au sujet de deux ordonnances de l'intendant, de la généralité de Caen, qui le destituent de ses fonctions de premier échevin d'Avranches

Payen du Chesnay

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10,90 €

Procès de M. le comte Durand de Linois et de M. le baron Boyer de Peyreleau, accusés de désobéissance, de rébellion. 1er conseil de guerre de la 1re division militaire

S.-C. L'Huillier

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16,50 €

Commissions Du 16 may 1635 donnees au sieur Le Page, pour faire le recouvrement, recepte, et payement ès années 1634 et 1635, des deniers pour la solde et entretenement des gens de guerre

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté

Louis XIV

Hachette BNF

29,00 €