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pour « jacques martel voie verne ».
Jurisprudence et style du notaire T01
A Massé, Armand-Jacques Lherbette
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnances d'Abbeville, sur le faict de la justice et abréviation des procès au pays de dauphiné
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,90 €
Glossaire de l'ancien droit français, Explication des mots vieillis ou hors d'usage qu'on trouve dans notre ancienne jurisprudence
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
17,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse
Henri Aubert
Hachette BNF
21,50 €
Cour d'appel de Douai. 1re Chambre. Conclusions pour M. John Peacan contre M. Jacques Leboeuf, M. Edouard Contie de Fouilhac, M. Henri Contie de Fouilhac, intimés
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon, intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant
de. Rédacteur Sozzy
Hachette BNF
10,90 €
Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps, Actes du colloque, organisé à condom les 18 et 19 octobre 2018
Philippe Delvit, Florent Garnier
IFR
20,00 €
L'histoire du droit en France, Nouvelles tendances, nouveaux territoires
Jacques Krynen, Bernard d' Alteroche
Classiques Garnier
68,00 €