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507 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Ordonnances d'Abbeville, sur le faict de la justice et abréviation des procès au pays de dauphiné
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,90 €
Glossaire de l'ancien droit français, Explication des mots vieillis ou hors d'usage qu'on trouve dans notre ancienne jurisprudence
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
17,50 €
Mémoire sur délibéré pour Maitre Henry-Gabriel Ampoux, comte de la Massais, intimé et défendeur, contre Maitre Jacques-Armand du Vigier, procureur général au parlement de Bourdeaux, appelant
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse
Henri Aubert
Hachette BNF
21,50 €
L'histoire du droit en France, Nouvelles tendances, nouveaux territoires
Jacques Krynen, Bernard d' Alteroche
Classiques Garnier
68,00 €
les baux d habitation, Inclus : plus de 20 formules de congés
Béatrice Vial-Pedroletti, Jacques Lafond
LEXISNEXIS
55,00 €
cooperation locale et territoires, actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations, IREA, le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud, ...
Jacques Fialaire, Pierre De Montalivet
LEXISNEXIS
45,60 €
Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, SOUS LA DIRECTION DE J. KRYNEN ET DE M. HECQUARD-THÉRON
Maryvonne Hecquard-Théron, Jacques Krynen
IFR
22,80 €