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Thèse de doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, 16 mars 1891

Henri de Bousquet de Florian

Hachette BNF

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Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme, Visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable

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Le Conseil supérieur des colonies et ses antécédents, avec de nombreux documents inédits, et notamment des procès-verbaux du comité colonial de l'Assemblée constituante

Henri Joucla

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Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve

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Hachette BNF

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Rapport sur la législation du travail, adressé par l'Union des syndicats patronaux des industries, textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie

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Hachette BNF

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Réglementation des centres de vacances et de loisirs, 150 fiches pour mieux comprendre le droit : réglementation des centres, responsabilités, formalités, maltraitance...

Yannick Dubois

Puits fleuri

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Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes, Commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815

Charles-Félix Constant

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Histoire et postérité de la Déclaration universelle des droits de l'homme, Nouvelles approches

Alexandre Boza, Emmanuel Decaux, Valentine Zuber

Presses universitaires de Rennes

30,00 €