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pour « cherche et trouve géant ».
Lettres de declaration portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville, et fauxbourgs de Paris, de vendre et fournir à leurs hostes, de la viande tant rotie que boullie
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Bail de la ferme generale du tabac, dans la ville d'Avignon et estat Venaissin, appartenant, à la Chambre apostolique et legation d'Avignon, sur le tabac vendu à Avignon et le comtat Venaissin
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 12 mars 1619, revente de son domaine aliéné et délaissement à perpétuité à tiltre de fief, ou cens, avec deniers d'entrée, du fonds et propriété des bois et danger des forests
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
ESPACES DU DROIT ET DROITS DES ESPACES, [actes de la 3e journée d'études, Lyon, 24 avril 2009, organisée par l'Association des jeunes docteurs et doctorants en droit public de Lyon et Saint-Étienne, AJ3DP-LSE]
Guillaume Protière
L'Harmattan
20,00 €
cooperation locale et territoires, actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations, IREA, le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud, ...
Jacques Fialaire, Pierre De Montalivet
LEXISNEXIS
45,60 €
Retraites ouvrières et paysannes. Lois, décrets et arrêtés. Lois. Loi du 5 avril 1910 modifiée, par les lois des 27 février 1912, 27 décembre 1912 et 17 août 1915
imp. de Berger-Levrault
Hachette BNF
9,50 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €
Marine nationale. Règlement relatif aux épreuves et aux visites à faire subir aux chaudières, employées dans la marine, aux conduites de vapeur et d'alimentation et accessoires, 16 février 1910
XXX
Hachette BNF
9,50 €