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7519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants, droit romain et droit français. Thèse pour le doctorat présentée le 10 juin 1869

Henry-Etienne-Jean-Baptiste-Léon Fréminet

Hachette BNF

22,00 €

Idées ou Bases d'une nouvelle déclaration des droits de l'homme, de celle de ses devoirs, et d'une nouvelle Constitution pour la République française

Antoine-Joseph Thorillon

Hachette BNF

11,50 €

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat : Prêt à intérêt sous le droit intermédiaire, L'acte public sera soutenu le... 6 aout 1861

BAUDOUIN-J-M

Hachette BNF

14,90 €

Faculté de droit de Paris. Des municipes dans le droit romain, Du Conflit des lois françaises et des lois étrangères. Thèse pour le doctorat

Georges Dubois

Hachette BNF

24,00 €

Mémoire adressé à la commission nommée pour la réforme et la codification de nos lois sur la presse, Chambre des Députés, février 1877

Esterno

Hachette BNF

11,00 €

Thèse pour le doctorat. Des servitudes de passage en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, le 8 mai

BOUILLIER-C-P-V

Hachette BNF

19,50 €

Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg

TRAWITZ-C-H

Hachette BNF

9,50 €

Notions d'état civil pratique, utiles à tout le monde et surtout aux personnes mariées., Livret-guide d'état civil : indications pour établir son état civil et celui des enfants

Aubert

Hachette BNF

11,50 €