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pour « cherche et trouve géant ».
Réponse pour M. Beaufour, au nom et comme syndic de la Société Gastel, père et fils, intimé, contre M. Desgrottes, appelant incidemment
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour noble Jean-Pierre Ferrier du Châtelet, demandeur et plaignant, contre, messire J.-B. Gomé, conseiller audit conseil, défendeur et accusé. Procès en diffamation
Ferrier du Châtelet
Hachette BNF
11,90 €
Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus, et malversations commises au fait de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des gens. Tome 2, Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel, James Mackintosh, Paul Royer-Collard
Hachette BNF
29,50 €
Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément, contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour
Benjamin Molineau
Hachette BNF
13,90 €
Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, 1663-1768. Tome 2, Edits, déclarations, arrests du Conseil et autres cours souveraines, règlemens, décisions
COLLECTIF
Hachette BNF
39,40 €
Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie, avec des preuves, notes et observations
Louis Gréard
Hachette BNF
28,00 €
Réglement de la justice de la sénéschaussée d'Auvergne et siége présidial de Riom, aoust 1596, Interprétations, additions et modifications y adjoustées par autre règlement publié en may 1623
Sénéchaussée d'Auvergne
Hachette BNF
11,50 €