Rayons
24
Introduction au droit
256
Histoire du droit
338
Philosophie et sociologie du droit
53
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « cherche et trouve géant ».
Les Procédures de contrôle <em>a posteriori</em> en RD Congo, Mise en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces
Alain Tenday Lupumba
L'Harmattan
30,50 €
La gestion du risque pénal et de la conformité à 360°, de l'audit à l'audience, Interconnexion conformité-peie et droit pénal de l'entreprise
David Marais
L'Harmattan
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Droit pénal et droits de l’homme à l’épreuve de la cybercriminalité, Enjeux de la révolution numérique et nouvelles pistes de régulation de l’espace médiatique
Franck Elias Mukanya-Lusanga
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Les systémes cadastraux aux XIXe et XXe siècles, De l'estime au cadastre en Europe, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles / colloque des 20, colloque des 20 et 21 janvier 2005
Florence Bourillon, Pierre Clergeot, Nadine Vivier
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Le Code civil et les Droits de l'homme, actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille
Jean-Luc Chabot, Jérôme Ferrand, Philippe Didier
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Histoire. Droit usuel. Répertoire des usages, coutumes, règlements administratifs et civils en, vigueur dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, commentés et comparés avec la législation
Bérode
Hachette BNF
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Législation de la vaine pâture. Recueil des coutumes et réglements anciens des lois, décrets, ordonnances royales concernant les droits de vaine pâture et de parcours et l'exercice de ces droits
Augustin Lepasquier
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Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu, des titres des sociétés françaises et étrangères suivi de la loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés
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