Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
24
Droit comparé
Date de parution
Prix
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Manutention et comptabilité, ouvrage faisant suite à la Refonte et analyse des circulaires, et instructions de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Nouvelle édition
Émile Bigorne
Hachette BNF
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 1
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez
Louis XIII
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux, avec une introduction auxdites coutumes et des introductions particulières à la tête de chaque titre
Robert-Joseph Pothier
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Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 1
Ferme générale
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Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance
Victor Foucher
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Le Président du tribunal civil, répertoire alphabétique, technique et pratique de procédure, et d'administration judiciaire, à l'usage des présidents et juges des tribunaux de première instance
Hippolyte Bourdonnay
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Us et coutumes de la mer. Tome 2, ou Collection des usages maritimes des peuples de l'antiquité et du moyen âge
Jean-Marie Pardessus
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