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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Principes sur les questions transitoires, considérées indépendamment de toute législation, positive, et particulièrement sous le rapport de l'introduction du code Napoléon
Jonas Daniel Meyer
Hachette BNF
21,50 €
Documents sur les législations étrangères en matière de vicinalité, publiés par ordre de M. Beulé, ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur
Charles Ernest Beulé
Hachette BNF
22,00 €
Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil, par les divers orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat. Tome II. Discussion
COLLECTIF
Hachette BNF
43,00 €
La contribution sur les bénéfices de guerre : commentaire théorique et pratique de la loi, du 1er juillet 1916 3e édition revue et considérablement augmentée
Houpin
Hachette BNF
29,00 €
Code d'instruction criminelle annoté : édition de 1832, contenant l'indication des lois, analogues, des arrêts et décisions judiciaires, les discussions sur la loi du 28 avril 1832
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Formules de cahier de charges pour les ventes volontaires et judiciaires d'immeubles,, par adjudication publique : adoptées par la chambre des notaires de l'arrondissement de Lille
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur les dispositions, testamentaires soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit
P L'Aubrussel
Hachette BNF
9,50 €
Code d'instruction criminelle , édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, Précédé des motifs exposés par les conseillers d'Etat et des rapports faits par la commission
Le Prieur
Hachette BNF
30,50 €