Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
24
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Titres des franchises et affranchissements des sujets et habitants de la Seigneurie de Réaumont, Redevances, prestations et droits seigneuriaux par eux dus au seigneur dudit Réaumont
France
Hachette BNF
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Clauses et conventions les plus ordinaires des contrats de mariage avec des notions directes, ou relatives sur leur étendue et les effets qu'elles produisent
Jean-Baptiste-François-Nicolas Thieriot
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Reglemens de la place des changes de la ville de Lyon, proposez par les principaux negocians, consentis par les prevost des marchands et eschevins
Lyon
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Arrest de la cour des monnoyes, portant décry de tout cours et mise des reaux d'Espagne, de la fabrication du Perou, dont les figures sont cy empreintes
France
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Reglemens de la place des changes de Lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville, et consentis par messieurs les prevost des marchands et eschevins, juges gardiens
Lyon
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Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement, sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris
France
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Manuel des conseils de guerre ou Recueil alphabétique de questions de droit militaire. 2e édition, suivi du Manuel des parquets militaires
Louis-Joseph-Gabriel de Chénier
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Instruction du 21 janvier 1896, conservation et comptabilité des titres de rentes des déposants, Ministère du commerce. Direction de la caisse nationale, d'épargne
COLLECTIF
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