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Faculté de droit de Paris., De la Complicité et du recel, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat

Sebastiani

Hachette BNF

17,50 €

Mémoire pour M. Billard de Vaux et Guy-Michel Billard de Lorière, son père, prenant fait et cause, contre Guy-Nicolas Billard de Charenton, son frère

Gravière du Rauloy

Hachette BNF

9,50 €

Service de l'administration des vaisseaux du Roi, ou Recueil des lois, ordonnances et instructions, qui régissent les différentes parties de la comptabilité et règlent l'exercice de la justice

J Sanson

Hachette BNF

25,50 €

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence. Jus romanum de probationibus, et praesumptionibus. Droit français de la preuve des obligations et de leur extinction

Briet

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour dame Marie-Dorothée de Fleckenstein, veuve de messire Wolffgand-Henry de Goelnitz, et consorts, héritiers immédiats et médiats contre messire Hercule-Mériadec, prince de Rohan

Baizé

Hachette BNF

10,90 €

De la pétition d'hérédité en droit romain, et du droit de retour conventionnel et légal en droit, français : thèse pour le doctorat

Peaucellier

Hachette BNF

16,50 €

Édict du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles, et des douze deniers pour livre et restablissement des fonctions desdits commissaires anciens

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Répertoire alphabétique-chronologique, par classement de matières des lois des assemblées, nationales et les corps législatifs et des arrêtés du gouvernement, 1789-1er vendémiaire de l'an X

Guillaume Beaulac

Hachette BNF

39,40 €