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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Taxes fiscales concernant les sociétés. Timbre. Droit de transmission. Impôt sur le revenu. Taxe, de mainmorte. Banque du Dauphiné. Grenoble. Voiron, Rives, La Mure, Vizille, Bourg-d'Oisans, Lyon
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90, du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Statuts de l'Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes, précédés et suivis de quelques considérations sur le but et les moyens de l'Association
Jean-Raimond-Pascal Sarran
Hachette BNF
11,50 €
Carnet-guide du gendarme : dressé sous forme de questionnaire par demandes et réponses, sur les lois et règlements à l'usage de la gendarmerie. 14e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
20,50 €
Étude sur les contraventions de police, Code pénal, art. 464-484, Extrait des Études pratiques sur le Code pénal du même auteur
Antoine-Georges Blanche
Hachette BNF
36,00 €
Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières, suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures
Préfecture de police de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
16,00 €
Comité des houillères Analyse des articles de la loi du 21 avril 1810, réglant les redevances des mines et le droit de surveillance de l'état sur l'exploitation
imp. de G. Gratiot
Hachette BNF
11,90 €