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9512 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Édict du roy du 12 juin 1633, création en tiltre d'offices formez de 4 conseillers controolleurs, ordinaires des guerres au régiment des Gardes françoises de sa majesté

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition, Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre

Alexandre Michaux, Alphonse Rousset, A. Garnier

Hachette BNF

26,00 €

Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen, en deux scéances et ouvertures semestres

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édit du Roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction et les droits, de l'office de grand voyer et de ses commis

France

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers, et maistres clercs des rolles desdites tailles des paroisses, greffiers, maistres clercs, gardes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au régiment de Languedoc, en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable

Paul-Augustin Moreau de Vormes

Hachette BNF

11,50 €

Des Évêques dans leurs rapports avec le pouvoir civil en droit français, Du Rôle des évêques dans le droit public et privé du Bas-Empire en droit romain.

Louis Galtier

Hachette BNF

21,50 €