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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 3, d'après la loi du 28 juillet 1824.

François-André Isambert

Hachette BNF

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Faculté de droit de Toulouse. Des Injures et des libelles diffamatoires, en droit romain, et de la Diffamation envers les particuliers, en droit français Thèse pour le doctorat

Lignon

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Précis élémentaire de droit international public : mis au courant des progrès de la science, et du droit positif contemporain 3e édition, revue et corrigée

Bry

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Des Assemblées provinciales. Nécessité de réorganiser les administrations secondaires et municipales, et de les mettre en harmonie avec les principes de la Charte

Louis Onuphre Leroux du Châtelet

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Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français , précédé d'une, notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits

Magnien

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De l'établissement et de l'extinction des servitudes constituées par le fait de l'homme en, droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Herbelot

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Manuel des maîtres de poste et des entrepreneurs de voitures publiques, dans leurs rapports avec les premiers, avec des observations et des notes

C Van Huffel

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Réforme de la législation de l'enregistrement, ou Étude des lois actuelles et modifications, dont elles sont susceptibles au double point de vue des contribuables et du Trésor

Louis Caron

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