Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
5499 résultats
pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. 3e édition. Tome 2
Barthélemy-Joseph Bretonnier
Hachette BNF
29,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux, provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Le guide de l'inventeur et du fabricant. 2e édition, avec la nouvelle législation sur les brevets d'invention et marques de fabrique et de commerce
P. Jannaut
Hachette BNF
16,50 €
Traité élémentaire de droit commercial, à l'exclusion du droit maritime. 2e édition, contenant les principes de la propriété industrielle et des assurances
Edmond-Eugène Thaller
Hachette BNF
53,00 €
Poursuites en matière de contributions directes. Tome 1, Commentaire sur le règlement sur les poursuites en matière de contributions directes, 26 août 1824
Eugène Durieu
Hachette BNF
32,50 €
Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez criminels de lèze-Majesté
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des statuts et règlemens des marchands libraires, imprimeurs et relieurs de Paris, Divisez par tiltres, conférez et confirmez par les ordonnances royaux, arrests des cours souveraines
Laurent Bouchel
Hachette BNF
13,90 €
Remarques fondamentales sur quelques ecrits de la cour de Vienne, qu'on a taché d'insérer dans les actes de l'Empire par la dictature
COLLECTIF
Hachette BNF
12,90 €