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pour « plenel pour les musulmans ».
Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit, Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la Preuve. Droit français : de la Preuve testimoniale
Molant
Hachette BNF
20,50 €
Mémoire signifié pour messire Louis-Denis de Prunier de Lemps, docteur en théologie, contre frère Yves-Félix-François Toudoux, prétendant droit au même bénéfice.
Anselme-Joseph Doutremont
Hachette BNF
9,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Le Mariage considéré comme contrat civil dans l'histoire, du droit français. Thèse pour le doctorat
Covillard
Hachette BNF
16,50 €
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles, précédé du rapport, au président de la république et suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Du Caractère juridique de la liquidation d'une société commerciale, Faculté de droit de Paris, le 12 juin 1900
BOURGUET-A
Hachette BNF
22,50 €
Faculté de droit de Paris. Du testament inofficieux en droit romain. De la possession, et de la prescription des servitudes en droit français. Thèse pour le doctorat
Champetier de Ribes
Hachette BNF
18,00 €
De l'assurance sur la vie considérée spécialement dans le cas où elle est contractée, au profit de bénéficiaires indéterminés : thèse pour le doctorat
Ferrié
Hachette BNF
20,00 €
Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique
XXX
Hachette BNF
9,50 €