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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Thèse de doctorat. Du Pouvoir constituant en France et de la revision constitutionnelle, dans les constitutions françaises depuis 1789. Faculté de droit de Caen
M. Fonteneau, Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Caen
Hachette BNF
21,50 €
Édict du roy, portant exemption aux évesques, leurs grands vicaires, officiaux et autres juges, ecclésiastiques, de respondre sur les appellations comme d'abus, interjettées de leurs jugements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Privilèges et anciens usages de la province, concernant les impositions en général par rapport, aux cottes d'office et rôles d'office ou nouveaux pieds de taille, mémoire. 2e édition
Jacques Varenne de Béost
Hachette BNF
31,50 €
Ordonnance du roi portant règlement sur le service de la solde et sur les revues, suivie des tarifs de solde en vigueur
Alexis Garrel, Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
22,00 €
Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques, de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes
Henri Jouffroy
Hachette BNF
27,00 €
Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Responsabilité des architectes et des entrepreneurs, d'après les articles 1792 et 2270 en droit français. Faculté de droit de Bordeaux
Louis Fraissaingea, Faculté de droit de l'Université de Bordeaux
Hachette BNF
23,90 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €