Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « cherche et trouve géant ».
Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition, Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre
Alexandre Michaux, Alphonse Rousset, A. Garnier
Hachette BNF
26,00 €
Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun, grenier à sel de ce Royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires
France
Hachette BNF
9,50 €
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 2
Antoine-Jean Mars
Hachette BNF
35,50 €
Code des mines ou Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances, règlemens et instructions, concernant les mines, les minières, salines et carrières
Barrier
Hachette BNF
24,00 €
Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens. 2e édition, Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits et procedures
France
Hachette BNF
33,00 €
Édit du Roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction et les droits, de l'office de grand voyer et de ses commis
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes portant affranchissement du droit des francs-fiefs, nouveaux acquests, ban, et arrière-ban, donnez en faveur des habitans de la ville et faulx-bourgs de Blois
Louis XIII
Hachette BNF
10,90 €
La grève et le lock-out en Allemagne, leurs forces, leur droit et leurs résultats, Conférences faites à l'Université nouvelle de Bruxelles
Eduard Bernstein
Hachette BNF
16,50 €