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9513 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens, Extrait du Journal militaire, 2e semestre 1899, no 36

XXX

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Concubinat. Droit français : des Droits du conjoint, survivant, en droit ancien et moderne, et dans les principales législations étrangères. Thèse

Joret Des Closières

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Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie

Louis XVIII

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Manuel du recrutement ou Recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, Décisions ministérielles auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu

Pierre Foucher

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Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810

Pierre Rey

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Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation

Armand Seguin

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Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834, sur les effets du régime de ces maisons, maisons centrales de force et de correction

COLLECTIF

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Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges, de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne

Louis XIV

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