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pour « jacques martel voie verne ».
Mémoire signifié pour M. de La Verdure de Gaverelle, prévôt de l'église métropolitaine de Cambray, contre le sieur Robert Filzmaurice
Jacques Accarias de Sérionne, de Sérionne
Hachette BNF
11,90 €
Précis signifié pour Georges-Albert-François de La Verdure de Gaverelle, ancien chanoine, opposant à l'enregistrement des bulles obtenues par le sieur Fitz-Maurice, le 6 mars 1744
Jacques Accarias de Sérionne, De Sérionne
Hachette BNF
9,50 €
l'analyse des politiques publiques aux prises avec le droit
Didier Renard, Jacques Caillosse, Denys de Béchillon
Librairie générale de droit et de jurisprudence
23,20 €
L'entraide pénale internationale en Suisse, en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg
Frédéric Lugentz, Jacques Rayroud, Michel Turk
Larcier
151,00 €
Commentaire sur le Code civil. Tome 3, contenant l'explication de chaque article séparément
Jacques Marie Boileux, François Frédéric Poncelet
Hachette BNF
43,50 €
Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, Plaidoyer et décision du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité
André Marie Jean Jacques Dupin, Antoine Jay
Hachette BNF
9,50 €
Clémence et justice
Paul-Auguste-Jacques Taschereau de Fargues
Hachette BNF
11,00 €
Les trois coustumes voisines de Chasteau-Neuf, Chartres et Dreux, Avec des notes et des annotations
Charles Du Moulin, Jacques Du Lorens
Hachette BNF
11,90 €