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pour « la conjuration des imbéciles ».
Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
10,90 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés, sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
Code des chemins vicinaux ... précédé d'un exposé des principes de la matière, renvoi aux lois et ordonnances et série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824
COLLECTIF
Hachette BNF
30,00 €
2, Le droit des parcelles de terrain au Congo (Tome 2), L'immatriculation des parcelles de terrain
Auguste Iloki
L'Harmattan
30,00 €
technique et droit des brevets (tome 89), L'invention en droit des brevets
Mathieu Dhenne
LEXISNEXIS
80,00 €
Négocier sa peine, Enquête au coeur des négociations des plaidoyers de culpabilité
Chléo Leclerc
Presses Universitaires du Québec
24,00 €
Ete 1944, L'Insurrection Des Policiers De Paris, L'insurrection des policiers de paris
Christian Chevandier
Vendemiaire
24,00 €