Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
6312 résultats
pour « le journal d'aurélie laflame ».
Procès du lieutenant-général Savary duc de Rovigo. Plaidoyer de Me Dupin devant le conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
9,50 €
Conclusions pour la Société E. Gonthier & Cie contre le gouvernement égyptien sur le règlement, de l'indemnité accordée en principe par jugement de la Chambre spéciale du 21 mars 1877
Idt
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat. Finium regundorum en droit romain. Condition des transportés aux colonies, étude de colonisation pénale en droit français. Faculté de droit de Paris, le 2 juillet 1889
BOUTINET-A
Hachette BNF
25,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie en cas d'éviction. Droit français :, Responsabilité civile des notaires. Thèse pour le doctorat, acte public soutenu le 21 décembre 1894
Bachelez
Hachette BNF
21,50 €
Instruction extraite de la Fondation faite par Monsieur le duc et Madame la duchesse de Nevers, pour le mariage de soixante pauvres filles par chacun an, à perpétuité, et des arrêts rendus
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur les effets de l'impôt indirect sur le revenu des propriétaires des biens-fonds, qui a remporté le prix proposé par la Société royale d'agriculture de Limoges en 1767
Jean-Nicolas-Marcellin Guérineau de Saint-Péravi
Hachette BNF
22,00 €
La Loi sur le divorce votée par le Sénat et la Chambre des Députés, précédée du Rapport fait au nom, de la Commission de la Chambre des Députés chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par elle
Alfred-Ferdinand-Sévère Letellier
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi, au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lherminier, de Lambon, Clément
Hachette BNF
9,50 €