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5507 résultats pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : les Comices électoraux sous, la République romaine. Droit français : de la Capacité électorale

Émile Morlot

Hachette BNF

24,00 €

Rapport sur le litige pendant entre les propriétaires des thonnares de Porto Paglia et Porto, Scuso et la société anonyme des mines de Malfidano

Louis Roule

Hachette BNF

11,00 €

Du payement des dettes dans les successions testamentaires ou ab intestat, en droit romain, et en droit français : thèse pour le doctorat

Louchet

Hachette BNF

21,50 €

Jus romanum : De usufructu. - Droit civil français : De l'usufruit en général et des obligations, de l'usufruitier , Droit administratif, dérogation les préfets n'ont pas de juridiction

Vaudrit

Hachette BNF

11,00 €

De inofficioso testamento, jus romanum Quelles sont les diverses hypothèques légales ?, code civil De la compétence des juges de pair en matière personnelle ou mobilière

Cambon

Hachette BNF

9,50 €

Thèses. Faculté de droit de Nancy. Droit romain. La procédure in jure dans les legis actiones, Droit français. De la Faillite en droit international privé

Paul Nachbaur

Hachette BNF

24,00 €

Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris

Claude Berger

Hachette BNF

24,00 €

Traité pratique des brevets d'invention. Dessins, modèles et marques de fabrique, comprenant la législation étrangère et les traités internationaux. 2e édition

Isaïe Schmoll

Hachette BNF

36,00 €