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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Statuts de la communauté des marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de Paris Auxquels, on a joint un recueil d'ordonnances, édits, lettres patentes, déclarations du Roy, arrêts du Conseil
XXX
Hachette BNF
32,00 €
Mémoire pour Joseph Paris du Verney, conseiller-secrétaire du roi, maison, couronne de France, et ses finances, contre monsieur le procureur général.
Cochin
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux, suivi des instructions du ministre de l'intérieur sur les dispositions de cette loi
Wion d Onzy
Hachette BNF
21,50 €
De la puissance paternelle comparativement selon les principes du droit romain, et du droit civil français. Thèse soutenue le jeudi 26 décembre 1839
Prosper Louis Auguste Eschbach
Hachette BNF
9,50 €
Explication de la loi du 23 octobre 1884 sur les ventes judiciaires d'immeubles, comprenant l'instruction de la régie du 3 décembre 1884
BONNET-F
Hachette BNF
9,50 €
Brevets d'invention. Loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 aout 1903
Chevalier et Rivière
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855, des articles 18, 19, 21, 22 et 23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
Guillaume Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Protection du premier âge. Exécution et effets de la loi du 23 décembre 1874, au point de vue de la France
ROME-A
Hachette BNF
9,50 €