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9513 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français

Pierre-Louis-Claude Gin

Hachette BNF

31,50 €

Ministère du Commerce et de l'industrie. Comité consultatif d'hygiène publique de France, Second Rapport adressé à M. le ministre du Commerce sur la prophylaxie sanitaire maritime

Adrien Proust

Hachette BNF

9,50 €

Guide général de la gendarmerie : comprenant comme base le décret du 1er mars 1854, et le règlement du 11 mai 1856

Hativet

Hachette BNF

26,50 €

Du Droit d'accroissement entre co-héritiers et entre co-légataires, en droit romain, Droit de rétention, sous l'empire du Code Napoléon

GLASSON-E

Hachette BNF

22,50 €

Traité pratique des casiers judiciaires, commentaire de la loi du 5 août et des instructions de la chancellerie du 29 juillet 1899

Gustave Le Poittevin

Hachette BNF

18,00 €

Institution du crédit sur marchandises, ou Le commerce du monde d'après les travaux législatifs, règlements d'administration publique : les warrants français, Traité sur les courtiers de commerce

Aldrick Caumont

Hachette BNF

19,50 €

Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale, note sur l'art. 69, du Code de procédure civile et la loi du 11 mai 1900

SAUVEL-E

Hachette BNF

9,50 €

Réponse à un passage du rapport de la commission chargée du projet de loi, relatif aux règlements de compte de 1848

Mérandon

Hachette BNF

9,50 €