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5493 résultats pour « les cahiers d'esther ».

Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal

Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide

Hachette BNF

9,50 €

Loi du 27 avril 1825 est-elle réellement injuste, A-t-elle déclaré tous les indemnisés créanciers de l'État et fixé leurs reprises à un milliard

Jean-Marie Fleuriot

Hachette BNF

10,90 €

Histoire du droit romain ou Enchiridion de Sextus Pomponius, contenant l'origine, et les progrès du droit, de la magistrature et la succession des Prudens. Traduit du latin

Sextus Pomponius

Hachette BNF

16,00 €

Factum pour dame Marie d'Urre d'Aiguebonne de Cornillon, marquise de Saint-Maurice, héritière substituée contre les sieurs marquis de Brison et comte de Varax intervenans

Adrien de de Gasparin

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, servant de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice

Louis XIV

Hachette BNF

17,50 €

Sur les réformes à introduire en matière de privilèges et hypothèques et de translation de propriété, Observations de la Faculté de droit de Caen

Université de Caen

Hachette BNF

13,90 €

Observations sur le droit de souveraineté de la France sur Saint-Domingue, et sur les droits des colons propriétaires de cette île

Henri Jean Baptiste Dard

Hachette BNF

16,00 €

Lois des 9 avril 1898, 22 mars 1902, 31 mars 1905, responsabilités des accidents, dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €