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796 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Traité complet des actes de l'état civil et des questions d'état qui s'y rattachent, selon la législation actuelle. 4e édition
Sauvant
Hachette BNF
36,00 €
Instructions pratiques à l'usage des inventeurs, Commentaire des lois qui régissent actuellement les brevets d'invention dans les pays industriels
Eugène Armengaud
Hachette BNF
11,50 €
Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
De l'Enseignement du droit chez les Romains. Des Droits et obligations qui naissent du bail à loyer
Georges Flach
Hachette BNF
24,50 €
Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges, qui ne dépendent pas des Universités
France
Hachette BNF
9,50 €
Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal, sur les anciens usages qui sont encore appliqués
Henri Clément
Hachette BNF
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Décret du 4 janvier 1889, modifiant les dispositions qui régissent le service de la solde, et les tarifs
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Annuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense
Frédéric Schneider, Laurent Reverso, Jean-François Labeurre-Koenig
Mare & Martin
35,00 €