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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Loi du 12 août 1902 parue au "Journal Officiel" du 14 août 1902. Circulaire du 16 août 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Journal des principales audiences du Parlement, et arrêts qui y ont été rendus. Tome 1. 1622-1661, Nouvelle edition
Jean Du Fresne
Hachette BNF
48,00 €
Bulletin des lois civiles ecclésiastiques, Journal encyclopédique du droit et la jurisprudence en matière religieuse et contentieux des cultes
Gilbert de Champeaux
Hachette BNF
27,00 €
Journal encyclopédique des huissiers. Tome 2. Partie 1, se rattachant par des renvois aux articles de l'Encyclopédie des huissiers
Marc Deffaux
Hachette BNF
14,90 €
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
39,50 €
Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845. T 2 (Éd.1845-1847)
COLLECTIF
Hachette BNF
31,50 €
Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845. T 6 (Éd.1845-1847)
COLLECTIF
Hachette BNF
33,00 €
Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845. T 2 (Éd.1845-1847)
COLLECTIF
Hachette BNF
38,00 €