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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
LES ABUS DE MAJORITE, DE MINORITE ET D'EGALITE - ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET AMERICAIN, Etude comparative des droits français et américain des sociétés
Anne-Laure Champetier de Ribes-Justeau
Dalloz
75,00 €
Le sire de Bacqueville Légende normande : reproduction de deux arguments scéniques, représentés en Belgique par les étudiants des jésuites, en 1622 et 1630
Ernest Poret Blosseville
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire en réponse et consultation pour les sieurs Gaillard et d'Orfeuille, locataires du privilège, des spectacles des Variétés Amusantes et de l'Ambigu-Comique, contre le sieur Audinol
Vermeil
Hachette BNF
9,50 €
Droit civil français : des servitudes établies par la loi , Jus romanum : de servitutibus., Droit administratif : procédure devant le Conseil d'Etat et les conseils de préfecture
Demontzey
Hachette BNF
14,90 €
Observations présentées à la Chambre des Députés, sur le projet de loi tendant à rapporter, les articles 3 et 7 de la loi du 12 janvier 1816
Pierre-François Réal
Hachette BNF
9,50 €
Instruction générale sur les devoirs ou fonctions des maires, et autres fonctionnaires municipaux, précédée d'un Traité de l'organisation de l'autorité municipale
Joseph-Jean Lagarde
Hachette BNF
33,00 €
Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France, avec la réfutation de quelques passages de l'Esprit des loix
Simon-Nicolas-Henri Linguet
Hachette BNF
16,00 €
Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France, Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts
Conseil d'Etat
Hachette BNF
21,50 €