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Répertoire géographique des étudiants du midi de la France, Tome 2, Diocèse de Cahors, REPERTOIRE GEOGRAPHIQUE DES ETUDIANTS DU MIDI DE LA FRANCE (1561-1793). TOME II, 1561-1793

Patrick Ferté

PUTC

25,00 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie pour éviction en matière de vente. Droit, français : de la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matières civile

Farnié

Hachette BNF

20,00 €

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des prévost, des marchands et eschevins de la ville de Paris : du mois de décembre 1672

Stéphane Louis

Hachette BNF

19,50 €

Des deux modes d'exécution de la rue de Bourbon et de la place Sainte-Croix, à Orléans ,, selon les deux ordannances royales des 13 janvier 1819, et 16 septembre 1825

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Édict du roy portant suppression d'offices de finance et reglement sur les tailles, mars 1667, Registré à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aydes le 20 avril audit an

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Conclusions dans la cause de Mme de Maubreuil plaidée aux audiences des 18, 19 et 20 décembre 1817, devant la cour royale de Douai, Chambre des appels de police correctionnelle et arrêt rendu le 22

Louis Maurice

Hachette BNF

16,50 €

Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté, des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Parlement de Paris

Hachette BNF

11,90 €

Acte pour la licence. Code civil. La Preuve des obligations et celle du paiement. Code de procédure, Des Reprises d'instance et constitution de nouvel avoué. Faculté de droit de Toulouse

Francois-Marie-Gaudens Davene

Hachette BNF

9,50 €