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9512 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Traité de droit commercial. Explication méthodique des dispositions du Code de commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens

MOLINIER-V

Hachette BNF

17,50 €

Thèse. De l'effet translatif du partage en droit romain, De l'effet déclaratif du partage en droit français. Faculté de droit de Poitiers, 8 décembre 1866

Alfred Broussard

Hachette BNF

19,50 €

Édit du roi du décembre 1716, portant suppression des offices de trésoriers généraux de l'artillerie, et des fortifications, réservés en deux corps d'offices distincts

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères, du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique

France, Ministère des affaires étrangères

Hachette BNF

18,00 €

Declaration du roy du 9 avril 1720, concernant les nouvelles maréchaussées, Avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que sa Majesté veut et entend estre establis

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Procès du Précurseur. Plaidoyer de M. Odilon Barrot, défense de M. Anselme Petetin, rédacteur en chef du Précurseur. Justification avec les articles incriminés

CORMENIN-L-M

Hachette BNF

13,90 €

De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil

CLEMENT-H

Hachette BNF

10,90 €