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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil
CLEMENT-H
Hachette BNF
10,90 €
Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires, concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition
Isaac Uhry
Hachette BNF
19,50 €
Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte
CARNOT-J-F-C
Hachette BNF
16,00 €
Extrait de la sentence du Châtelet de Paris, du 3 avril 1686, où François Remond, sieur de Bréviande est déchargé de l'accusation formée contre lui
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844, arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy du 16 avril 1627, pour la révocation et suppression, des charges de connestable et admiral de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs, et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €