Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
793 résultats
pour « laurent genefort ce qui relie ».
Édict pour le rachapt et revente des greffes civils, criminels et des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat, et procureur du Roy alternatif, en chacune eslection de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Histoire administrative et judiciaire de la source Prunelle à Vichy, par M. N. Larbaud-Saint-Yorre, 2e édition, complétée jusqu'à ce jour
Nicolas Larbaud
Hachette BNF
11,50 €
Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Projet de loi sur les prisons : observations de MM. le Préfets sur ce projet de loi dans des, rapports avec l'administration et la police des prisons
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Des intérêts des enfants orphelins et abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle, et illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage
Gaspard Laignel
Hachette BNF
11,50 €
Service intérieur des corps de troupe décret du 25 mai 1910. Fascicule des modifications, apportées à ce règlement depuis sa publication
XXX
Hachette BNF
9,50 €
De la Meunerie. Boulangerie, À propos d'une enquête établie sur un projet de ce genre par les autorités municipales de Rouen
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €