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pour « jacques martel voie verne ».
Mémoire signifié pour M. de La Verdure de Gaverelle, prévôt de l'église métropolitaine de Cambray, contre le sieur Robert Filzmaurice
Jacques Accarias de Sérionne, de Sérionne
Hachette BNF
11,90 €
Précis signifié pour Georges-Albert-François de La Verdure de Gaverelle, ancien chanoine, opposant à l'enregistrement des bulles obtenues par le sieur Fitz-Maurice, le 6 mars 1744
Jacques Accarias de Sérionne, De Sérionne
Hachette BNF
9,50 €
Les trois coustumes voisines de Chasteau-Neuf, Chartres et Dreux, Avec des notes et des annotations
Charles Du Moulin, Jacques Du Lorens
Hachette BNF
11,90 €
Coustume de Chasteau-neuf en Thimerais. Nouvelle édition
Charles Du Moulin, Jacques Du Lorens
Hachette BNF
19,50 €
Les sources du droit dans les pays européens et francophones, Troisièmes journées juridiques franco-polonaises
Piotr Szwedo, Jacques Leroy, Dariusz Piatek
Mare & Martin
39,00 €
l'analyse des politiques publiques aux prises avec le droit
Didier Renard, Jacques Caillosse, Denys de Béchillon
Librairie générale de droit et de jurisprudence
23,20 €
L'entraide pénale internationale en Suisse, en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg
Frédéric Lugentz, Jacques Rayroud, Michel Turk
Larcier
151,00 €
Commentaire sur le Code civil. Tome 3, contenant l'explication de chaque article séparément
Jacques Marie Boileux, François Frédéric Poncelet
Hachette BNF
43,50 €