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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme, Dispositions sur les visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur l'acceptation et répudiation des successions, les partages et rapports, formant l'objet de la 3e épreuve du concours pour la chaire de droit romain
Georges-Bonaventure Battur
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis, de l'Amérique septentrionale . Auquel on a joint les notes d'indépendance, de confédération
Regnier
Hachette BNF
26,00 €
Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Protection des tiers, dans les transmissions entre-vifs. Droit français : De l'Origine de la transcription, Thèse
Peaudecerf
Hachette BNF
21,50 €
Manuel pratique des hypothèques et des ventes forcées d'immeubles, ou Recueil complet, des nouvelles lois sur le régime hypothécaire et sur les expropriations forcées
Falcimagne-Vaillant
Hachette BNF
17,50 €
La puissance paternelle en France, mise en rapport avec les intérêts de la société., Essai sur l'adultère considéré dans ses rapports avec nos lois et avec nos moeurs.
Antoine-Toussaint Desquiron de Saint-Agnan
Hachette BNF
20,50 €
Loi portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites, des ouvriers mineurs, promulguée le 19 décembre 1894
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Les congrégations religieuses et l'impôt, la taxe de 4 % sur le revenu, le droit d'accroissement :, thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 25 mars 1896
Baer
Hachette BNF
19,50 €