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5508 résultats pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».

Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition

XXX

Hachette BNF

21,50 €

Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T02, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles

Tissandier

Hachette BNF

26,50 €

Le praticien des juges consuls ou Traité de commerce de terre et de mer. Nouvelle édition, A l'usage des marchands, contenant la pratique suivie dans les juridictions consulaires

COLLECTIF

Hachette BNF

40,90 €

Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances de mars 1690, servans de règlement, pour les fonctions, salaires et droits des greffiers du Chastelet de Paris

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes civil, de procédure, et de commerce des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 5e édition

Jean-Étienne Chevillard

Hachette BNF

29,00 €

Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge, au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Arrest du parlement de Toulouse, qui maintient les officiers au siége de Montpellier et Cette, au droit d'avoir rang et séance en toutes assemblées, de M. l'évêque d'Agde

Parlement de Toulouse

Hachette BNF

9,50 €

Lettres patentes du Roy pour le restablissement des franchises, auctoritez, libertez et facultez qu'ilz estoyent et souloyent estre au paravant les troubles de Lyon

Charles IX

Hachette BNF

9,50 €