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5508 résultats pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».

Thèse de doctorat. Essai d'une étude critique sur la nature et les effets juridiques, de la main-levée et de la radiation des hypothèques. 16 février 1900

A Chauvin

Hachette BNF

18,00 €

Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 1, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit

Germain-Antoine Guyot

Hachette BNF

31,00 €

Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition, Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre

Alexandre Michaux, Alphonse Rousset, A. Garnier

Hachette BNF

26,00 €

Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes Napoléon, de procédure, et de commerce, des experts, de leur choix, de leurs devoirs

Jean-Étienne Chevillard

Hachette BNF

30,00 €

Édit du Roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction et les droits, de l'office de grand voyer et de ses commis

France

Hachette BNF

9,50 €

Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France, Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique, beneficiale

William Hurrell Mallock

Hachette BNF

37,90 €

Loi sur le Copyright des États-Unis d'Amérique, entrée en vigueur le 1er juillet 1909, remplaçant les statuts révisés des États-Unis, titre 60, chapitre 3, 1873

États-Unis

Hachette BNF

9,50 €

Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce, ou Manuel général des conseils de guerre permanens et spéciaux

Jean-Marie-Emmanuel Le Graverend

Hachette BNF

24,50 €