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pour « la magie du rangement ».
Commentaire de la loi du 27 février 1880 sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs et interdits, et la conversion de ces valeurs
BUCHERE-A
Hachette BNF
18,00 €
Des clauses de remploi et de la société d'acquêts sous le régime dotal : étude suivie, du programme de six cours sur la communauté
Daniel Folleville
Hachette BNF
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Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative, aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
XXX
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Service de l'administration des vaisseaux du Roi, ou Recueil des lois, ordonnances et instructions, qui régissent les différentes parties de la comptabilité et règlent l'exercice de la justice
J Sanson
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La contribution sur les bénéfices de guerre : commentaire théorique et pratique de la loi, du 1er juillet 1916 3e édition revue et considérablement augmentée
Houpin
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De la nationalité : du titre de citoyen dans l'antiquité et à Rome, de la qualité de Français, dans l'ancien et le nouveau droit législations comparées
Mardigny
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Procès et acquittement du Journal de Rouen devant la cour d'assises de la Seine-Inférieure,, le 17 août 1836 publié par E. Brière
de Brière
Hachette BNF
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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
Maillard de Marafy
Hachette BNF
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