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796 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Projet de loi sur les prisons : observations de MM. le Préfets sur ce projet de loi dans des, rapports avec l'administration et la police des prisons
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Des intérêts des enfants orphelins et abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle, et illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage
Gaspard Laignel
Hachette BNF
11,50 €
Service intérieur des corps de troupe décret du 25 mai 1910. Fascicule des modifications, apportées à ce règlement depuis sa publication
XXX
Hachette BNF
9,50 €
De la Meunerie. Boulangerie, À propos d'une enquête établie sur un projet de ce genre par les autorités municipales de Rouen
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances touchant le mal contagieux, quand une ville s'en trouve atteinte, Parfum pour esrier les maisons et bastimens des pauvres et ce qu'il y faut observer
Espelly
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à l'empereur, sur l'amélioration des lois et règlements commerciaux, Lettres à la chambre de commerce de Rouen et au ministre de l'intérieur à ce sujet
E. T.
Hachette BNF
19,50 €