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pour « le guin langage nuit ».
Ordonnance du roi du 2 avril 1759, portant règlement pour le service du corps royal de l'Artillerie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code civil avec l'analyse des discussions, faisant suite à l'analyse des observations des tribunaux sur le projet
France
Hachette BNF
10,90 €
La Vérité sur le crime du quai Paul-Bert. Houssard est-il coupable, Opinion d'un ancien magistrat et d'un juré
Yves de Constantin
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence : présentée à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenue, publiquement samedi, le 27 novembre1841,
J Girardot
Hachette BNF
9,50 €
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur l'adoption soutenu, pour obtenir le grade de licencié en droit
G Adam
Hachette BNF
9,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Déforestation et reboisement dans la région pyrénéenne., Thèse pour le doctorat
Loze
Hachette BNF
18,00 €
Arrêt rendu le 2 juin 1863 et confirmant un jugement du Tribunal civil de la même ville
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur l'administration du tuteur et les comptes de la tutelle, le bilan et la, prescription en matière criminelle,
Eugène Conigliano
Hachette BNF
9,50 €