Rayons
11
Introduction au droit
252
Histoire du droit
263
Philosophie et sociologie du droit
43
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « joseph ponthus a la ligne ».
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques, d'après la loi du 20 mai 1838
Jean-Baptiste Huzard
Hachette BNF
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Résultats de l'application de la loi du 23 décembre 1874, concernant la protection des enfants placés en nourrice
Fernand Ledé
Hachette BNF
10,90 €
De la tradition en droit romain et dans l'ancien droit, et de la transcription en matière hypothécaire
M.-J. Branet
Hachette BNF
17,50 €
Thèse de doctorat. Des rapports de la stipulation pour autrui avec la gestion d'affaires, Faculté de droit de Paris
G Le Bray
Hachette BNF
19,00 €
Étude sur la compétence de la Haute-Cour de justice constituée par le décret du 8 avril 1889
Pierre Rigot
Hachette BNF
11,00 €
Procès de la Gazette de France, plaidoyer, Cour d'assises de la Seine, audience du 25 août 1849. Acquittement
Tiburce de Thorigny
Hachette BNF
9,50 €
Acte public pour la licence : en exécution de l'article 4, de la loi du 22 ventôse, an 12
Galibert
Hachette BNF
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De l'obligation de livrer un corps certain, ses effets & son extinction par la perte de la chose due
Etienne Boyer
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11,50 €