Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7518 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume pour faire les saisies réelles, criées, vente et distribution du prix des immeubles et offices
Jacques Gauret
Hachette BNF
31,50 €
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810
Jean-Guillaume Locré
Hachette BNF
36,40 €
Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, Jurisprudence, Code pénal et instruction criminelle pour diriger les débats et rendre les arrêts
Georges-Joseph Tellier
Hachette BNF
21,50 €
Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour les prévôt, bourguemaîtres, habitans et communauté de Dosenheim, demandeurs, en opposition, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Neuwiller, deffendeurs
Blanchard
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés, dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Les droits des mères, Les premiers mois
Sophie Gamelin-Lavois, Martine Herzog-Evans
L'Harmattan
11,00 €
Les délits et les peines
Émile Acollas
Hachette BNF
19,00 €