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pour « la conjuration des imbéciles ».
Enfants nés hors mariage d'après les lois des 30 décembre 1915, 17 avril 1919, 25 avril 1924, et la jurisprudence la plus récente. 2e édition. Extrait du Bulletin-commentaire des lois et décrets
L. Dhuet
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
France
Hachette BNF
9,50 €
Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20, et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
16,00 €
Traité pratique de la voirie à Paris, examen raisonné des règlements applicables aux constructions, Appendice renfermant, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. 2e édition
A de Royou
Hachette BNF
26,00 €
Le droit des sûretés dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
L'Harmattan
16,50 €
DROITS DES FEMMES ET RÉVOLUTIONS ARABES
TOUZEIL-DIVINA M. GATÉ J.
Éditions l'Épitoge
33,00 €
AJDA - Les chroniques des juridictions administratives
Collectif
Dalloz
29,00 €
Des contentieux de l'action publique locale
Jean-Luc Pissaloux
L'Harmattan
23,00 €